Infos sur les taxes, les droits de douane et les frais pour les livraisons internationales

Les taux de TVA à payer pour ta commande dépendent des produits et varient selon le pays de destination. Selon le pays où on envoie les produits que t'as commandés, des droits de douane et des frais peuvent aussi s'appliquer. Voici comment ça marche en ce moment :

Pour les livraisons dans les pays de l'Union européenne (UE), voici ce qu'il faut savoir :

Clients privés :
Pour les livraisons dans l'UE, depuis le 1er juillet 2021, on applique les taux de TVA du pays de destination.

Clients professionnels :
Pour les livraisons à une entreprise située dans un pays de l'UE, on ne facture pas de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) si on a le numéro d'identification TVA valable pour le pays de l'UE en question.

Remarque : si on n'a pas ton numéro de TVA, on appliquera les taux de TVA du pays où tu te trouves.

Pour les livraisons vers les pays dits tiers (tous les pays hors UE), voici ce qu'il faut savoir :

Pour les livraisons dans un pays tiers, aucune taxe sur la valeur ajoutée (TVA) n'est facturée.

Dédouanement : quand tu importes un colis dans un pays tiers, c'est le transporteur ou l'agent en douane qui s'occupe du dédouanement. Les frais éventuels, comme la taxe sur le chiffre d'affaires à l'importation et les droits de douane, te seront facturés avant la livraison et ta marchandise te sera livrée une fois ces frais payés.

Le montant des frais varie d'un pays à l'autre en raison des différentes réglementations en matière d'importation et des directives douanières. On ne peut donc malheureusement pas donner d'informations précises à ce sujet.

Pour certains pays, il faut des papiers d'importation supplémentaires, comme des certificats d'origine et des licences d'importation. En général, on peut fournir les documents courants. Dans tous les autres cas, notre équipe expérimentée sera ravie de t'aider pour les demandes et les formalités.

Tu peux vérifier les droits de douane applicables auprès de ton bureau de douane local à l'aide du numéro tarifaire de Bruxelles (code tarifaire douanier) que tu trouveras dans la boutique en ligne sous le code-barres.

Pour nos clients américains : sachez que les produits contenant du métal (comme l'acier ou l'aluminium) sont actuellement soumis à des droits de douane plus élevés pour l'importation aux États-Unis.

Pour savoir quelles sont les règles exactes pour importer des trucs dans ton pays, va voir ton bureau des douanes local.

Remarque importante sur les frais d'expédition pour les États-Unis et le Canada :selon où tu habites, il peut y avoir un supplément pour les zones éloignées ou moins peuplées (Extended Area Surcharge, EAS) imposé par UPS.Si ce supplément s'applique, on te contactera tout de suite par e-mail avant de traiter ton paiement ou ton expédition avec les nouveaux frais de livraison calculés pour approbation.

Tu ne trouves pas ton pays dans la liste ?

Si le pays de livraison que tu veux n'est pas dans la liste, contacte notre service client. On vérifiera les conditions d'importation et on te fera un devis détaillé avec les frais de port et les infos supplémentaires nécessaires.

Livraisons de marchandises dangereuses

Nos encres à base d'alcool sont classées comme marchandises dangereuses selon le règlement CE 1272/2008 et sont soumises à des règles d'expédition spéciales.
Dans le transport aérien, les aimants sont aussi considérés comme des marchandises dangereuses et doivent respecter les règles d'emballage de l'IATA.

Notre service client te donnera volontiers un aperçu des pays dans lesquels on peut livrer ces produits, sous réserve du respect de certaines conditions.